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Marques déposées par la société ETS BIRET ET CIE
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C.D.H.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.D.H.
ETS BIRET ET CIE

Numéro de dépôt :
94537979
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque C.D.H.

Déposée le 29 septembre 1994 par la société ETS BIRET ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.D.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société ETS BIRET ET CIE domicilié(e) 17 BIS BD PASTEUR, 75738 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 007 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Louis-Gérard BIRET ETS BIRET ET CIE - France.

La marque C.D.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.D.H. est expirée depuis le 29 septembre 2004.

ETS BIRET ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIRET CIE


ETS BIRET ET CIE - 17 BIS BD PASTEUR, 75738 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 542007349


Mr Louis-Gérard BIRET ETS BIRET ET CIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Service de restauration Vaisselle en porcelaine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

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